Conditions générales pour les Cours Théorique
Identification
Cours premiers secours: Un passeport/ID/titre de séjour valide doit être présenté avant le début du cours.
Participation au cours
La 1ère partie doit toujours être suivie en premier. La participation aux parties suivantes est uniquement possible si la 1ère partie a été réussie.
Inscription
L'inscription doit être effectuée sur Internet et les CG doivent être acceptées. L'inscription est contraignante. En cas de non-présentation, les frais de cours complets seront facturés. Lors de l'inscription, vous recevrez une confirmation par e-mail. Attention : L'e-mail peut parfois arriver dans le dossier SPAM. Si vous n'avez pas reçu de confirmation, vous pouvez la demander sur le site Internet (sous Contacts). Par la suite, vous recevrez une confirmation écrite par courrier dans les 5 jours.
Langue du cours
La langue du cours est français. Les participants qui ne peuvent pas suivre le cours en raison d'un manque de connaissances linguistiques, ou qui ne peuvent pas atteindre l'objectif du cours, seront refusés le jour du cours à leurs frais.
Frais de cours
Les frais de cours doivent être payés le jour du cours en espèces, par carte ou via Twint. Si le montant a déjà été payé à l'avance avec une offre de forfait, les frais de cours sont annulés. Veuillez apporter le bon du forfait le jour du cours.
Bons
Si vous possédez un bon émis par Easy-Drive ou d'autres bons de réduction, veuillez les apporter. Les bons doivent être présentés lors du paiement avant le début du cours (les bons ne peuvent pas être cumulés avec d'autres bons, réductions ou promotions).
Ponctualité
Nous demandons la ponctualité. En cas de retard, le déroulement du cours est fortement perturbé et cela ne peut pas être accepté. Les retardataires ne pourront plus participer au cours et les frais de cours complets seront facturés. Un nouveau rendez-vous chez Easy Drive GmbH ne peut être réservé qu'après paiement.
Annulation
L'inscription est contraignante. En cas d'empêchement, vous pouvez vous désinscrire ou reprogrammer personnellement au local théorique à Klingentalstr. 90 à Bâle (heures d'ouverture : du lundi au vendredi de 16h à 19h et le samedi de 13h à 16h) ou par e-mail (site Internet : sous Contacts) jusqu'à 5 jours avant le début du cours sans conséquences financières. Après ce délai, les conditions d'annulation suivantes s'appliquent:
- Annulations jusqu’à 5 jours avant le début du cours : gratuit
- Annulations après 5 jours avant le début du cours ou absence non excusée/annulation tardive : 100% des frais de cours.
Un nouveau rendez-vous chez Easy Drive GmbH ne peut être réservé qu’après paiement.
Personne de remplacement
Si un participant empêché peut organiser une personne de remplacement pour le même cours, aucun frais de cours ne lui sera facturé.
Maladie / Accident
En cas de désinscription due à une maladie ou un accident, une désinscription écrite par e-mail est obligatoire au plus tard 30 minutes avant le début du cours. La désinscription sera annulée si un certificat médical écrit valide nous parvient dans les 5 jours suivant le début du cours. Les certificats médicaux émis plus de 5 jours après la date du cours ne seront pas acceptés. Dans tous les cas, des frais de dérangement de CHF 30 seront facturés. Si un participant de remplacement est fourni par le client pour le même jour de cours, les frais de dérangement sont annulés.
- Les désinscriptions dues à une maladie ou un accident reçu après le début du cours ou moins de 30 minutes avant le début du cours, malgré und certificat médical, seront considérées comme und absence non excusée et donc facturées à 100% des frais de cours.
- Sans certificat médical valide et accepté, l’absence est considérée comme und absence non excusée et sera facturée au montant complet.
Rappels et Recouvrement
Pour les factures non payées à l'échéance de 30 jours, le débiteur est tenu de payer des frais de rappel. Le premier rappel est de CHF 30, et le deuxième rappel est également de CHF 30. En cas de retard de paiement, nous nous réservons le droit d'entamer des démarches légales pour recouvrer la créance ouverte. Ainsi, les coûts de recouvrement et de poursuite supplémentaires seront à la charge du débiteur.
Comportement
Un comportement collégial et coopératif est attendu pour un déroulement fluide du cours. Si le cours est perturbé par un comportement inapproprié et perturbateur d'un participant, l'instructeur a le droit d'exclure ce participant du cours après un avertissement verbal. L'exclusion n'entraîne aucun droit au remboursement des frais de cours.
Annulation du cours
Si le nombre de participants est inférieur à quatre, l'auto-école Easy Drive GmbH se réserve le droit d'annuler les cours jusqu'à 3 jours avant le début du cours et de reprogrammer les participants à d'autres cours après consultation.
Juridiction
Le droit des obligations suisse s'applique. Le for juridique est à Bâle BS.